24 October 2019

Legals

Présentation du site

  • Raison sociale : FAMM
  • Forme Juridique : SARL
  • Siège social : 36 rue Scheffer 75116 Paris
  • Capital social : 407 339 €
  • Courrier électronique : maker@famm-group.com
  • Numéro de téléphone : 01 72 93
  • RCS : Paris 490 570 710
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 75 490 570 710
  • Directrice de la publication : Angélique Thoquenne
  • Éditeur : LESARTISANS.IO
  • Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100, Roubaix

Conditions d’utilisation

Le présent document constitue les conditions générales d’utilisation du site accessible sous l’adresse « https://www.famm-group.com/ » (ci-après dénommé le « Site »). En accédant ou en utilisant ce Site, vous êtes réputé accepter ses conditions générales et nous nous réservons le droit de refuser l’accès à tout ou partie du Site à tout utilisateur qui ne les respecterait pas. Nous vous informons que le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu’il a pour langue officielle le français. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par FAMM. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Nous ne sommes pas responsables de toute modification, suspension ou interruption du Site.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise FAMM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise FAMM-GROUP  Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

Nous nous engageons à assurer nos meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, nous ne saurions être tenus pour responsables d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations. Nous nous réservons le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à notre connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que ses conditions d’utilisation, sans que notre responsabilité puisse être engagée de ce fait. Le téléchargement de tous matériels lors de l’utilisation du service sera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement. Plus généralement, FAMM ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation de ce Site.

Liens hypertextes

Le site https://www.famm-group.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations…) mis en place avec l’autorisation du propriétaire. Cependant, le propriétaire n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

This site uses cookies to improve your experience. We’ll assume that it suits you, but you can unsubscribe if you wish.
Learn more